Mentions Légales

Responsable éditorial

Propriétaire : DENTASMILE – 32 boulevard de Strasbourg 75010 Paris
Tél. : 01 42 55 39 35
Fax : 01 85 09 98 08
E-mail : administration@associationdentasmile.fr
Raison sociale : DENTASMILE
Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901
SIREN : 810 995 852 – FINESS : 75 005 744 0

Site : docali.fr/

Hébergement

Le site est hébergé par la société Gandi, dont le siège social est situé 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France.

Crédits

Développement, graphisme et ergonomie : Paradisiak

Propriété intellectuelle :

Docali détient la propriété intellectuelle ainsi que les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Docali.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Données personnelles :

Docali s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs du site. Les données personnelles collectées sur le site ne seront utilisées qu’à des fins de gestion de la relation client et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur.

Cookies :

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des informations sur l’utilisation du site. Les utilisateurs peuvent désactiver les cookies en modifiant les paramètres de leur navigateur.

Responsabilité :

Docali décline toute responsabilité en cas d’interruption du site, de problèmes techniques ou de virus pouvant infecter le matériel informatique des utilisateurs. Docali ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.